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Marques déposées par VILLEFER Frédéric
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Tomme de BAZAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tomme de BAZAS
VILLEFER Frédéric

Numéro de dépôt :
3650852
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2029
Tomme de BAZAS de VILLEFER Frédéric

Présentation de la marque Tomme de BAZAS

Déposée le 14 mai 2009 par VILLEFER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomme de BAZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque Tomme de BAZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tomme de BAZAS arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

VILLEFER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Tomme de Gascogne , Tomme des Croquants , FROMAGERIE DES CROQUANTS


VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement avec limitation le 2 septembre 2019 n°2724541 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-09-02

Lait, produits laitiers, beurre, fromages ; Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie électronique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.